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Marques déposées par l'association loi 1901 Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués
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ISART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISART
Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1667335
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2001
ISART de Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués

Présentation de la marque ISART

Déposée le 17 mai 1991 par l'association loi 1901 Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués domicilié(e) 20, rue St Férréol, 13001 MARSEILLE - France.

La marque ISART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués a également déposé les autres marques suivantes : SUP'DE MODE


Centre Méditerranéen de Formation aux Arts Appliqués, Association Loi 1901 - 20, rue St Férréol, 13001 MARSEILLE - France


Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162854 - Publication au BOPI 1993-09-13

Enseignement relatif aux métiers ou marché de l'Art et de la Communication artistique